Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEM
/
1001 gouttières
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1001 gouttières
CLEM, SARL

Numéro de dépôt :
4037970
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2023
1001 gouttières de CLEM

Présentation de la marque 1001 gouttières

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 1001 gouttières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLEM domicilié(e) QUARTIER DES COMBES - 84840 - LAMOTTE DU RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 273 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1001 GOUTTIERES, M. MICHAEL JUVENTIN domicilié(e) QUARTIER DES COMBES - 84840 - LAMOTTE DU RHONE - France.

La marque 1001 gouttières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1001 gouttières est expirée depuis le 8 octobre 2023.

CLEM a également déposé les autres marques suivantes : LE COFFRET MAGIQUE , PATISSERIE CIEL PARIS , AUTOUR DES HOMMES , "BEBE SURPRISE" , BOUGIE DE GALILEE , CLEM , Festival du Printemps et de la Petite Enfance , 1001 TOITURES , CLEM


CLEM, SARL - QUARTIER DES COMBES - 84840 - LAMOTTE DU RHONE - France - SIREN 489273060


1001 GOUTTIERES, M. MICHAEL JUVENTIN - QUARTIER DES COMBES - 84840 - LAMOTTE DU RHONE - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques.